Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S S C
COUTANT ELECTRONIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
1289146
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1994

Présentation de la marque S S C

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COUTANT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S S C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUTANT ELECTRONIQUE domicilié(e) 14-16, rue Gabriel Péri, 92120 MONTROUGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HICKORY-REDWOOD. - France.

La marque S S C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S S C est expirée depuis le 9 novembre 1994.

COUTANT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : COUTANT


COUTANT ELECTRONIQUE S.A. - 14-16, rue Gabriel Péri, 92120 MONTROUGE. - France


HICKORY-REDWOOD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Alimentation électrique ininterruptible assurant la suppression des parasites, des fluctuations de tension et de fréquence, des micros et minicoupures, des coupures jusqu'à 10 minutes.